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PUBLICATION 

Le site [préciser l’url du site web] est publié par :

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[préciser la forme juridique de l’entité, le montant du capital social, le lieu et le numéro d’enregistrement de l’entité]

N° d’identification TVA :  [préciser le numéro d’identification]

Directeur de la publication : [à préciser]

Responsable du site : [à préciser]

Téléphone : [à préciser]  (numéro non surtaxé, facturation selon votre contrat opérateur et votre pays d’appel)

Adresse e-mail de contact : [à préciser]

[Dénomination sociale de l’entité] est une banque de droit [préciser le pays de la loi locale applicable] autorisée à exercer son activité en [pays d’exercice de l’entité], par [préciser le nom de l’autorité de régulation et l’adresse].